Pour préciser la définition des zones humides donnée par l’article L. 211-1 du code de l’environnement, l’article R. 200-1-108 (issu du décret n° 2007-135 du 30 janvier 2007) introduit la notion de critères relatifs à la morphologie des sols et à la présence de plantes hygrophiles. 

Le texte s’applique en priorité pour permettre une meilleure application de la rubrique 3.3.1.0. de la nomenclature sur l’eau qui concerne les assèchements, remblaiements, submersions de zones humides au de plus de 0,1 ha (déclaration) ou de plus de 1 ha (autorisation). 

Définition : Peut être considéré comme zone humide, tout espace qui présente l’un des critères suivants fondés sur le sol ou la végétation : 

- sols correspondant à un ou plusieurs types pédologiques parmi ceux énumérés dans une liste de sols humides (annexe 1.1) et caractérisés selon une méthode déterminée (annexe 1.2) : 

- végétation caractérisée : 

. soit par des espèces indicatrices de zones humides identifiées sur une liste et selon une méthode précise (annexe 2.1 et table A), liste qui peut être complétée, sur proposition du conseil scientifique régional du patrimoine naturel, par le préfet de région et adaptée par territoire biogéographiques, 

. soit par des habitats caractéristiques des zones humides identifiés selon la méthode et la liste figurant en annexe (annexe 2.2 et table B). Il s’agit des typologies CORINE biotiope et Prodrome des végétation de France. 

Les aspects concernant les protocoles de terrain concernant les relevés pédologiques ou de végétation sont fixés en annexe (ann. 1.2.2. et 2.1.1.). 

Délimitation 

La délimitation du périmètre de la zone humide doit être faite plus près des espaces répondant aux critères relatifs aux sols ou à la végétation mentionnés ci-dessus. 

Lorsque ces espaces sont identifiés directement à partir de relevés pédologiques ou de végétation, ce périmètre doit s’appuyer, selon le contexte géomorphologique : 

- soit sur la cote de crue (zone humide alluviale) ; 

- soit sur le niveau phréatique (zone humide intérieure) ; 

- soit sur le niveau de marée le plus élevé (zone humide littorale) ; 

- soit sur la courbe topographique correspondante à ces niveaux. 

 Arr. 24 juin 2008, NOR : DEVO0813942A : JO, 9 juill., p. 11015 

http://www.ifen.fr/zoneshumides/pages/Nouveauxtextes25.pdf

DE L’UTILITÉ DES ZONES HUMIDES :

La fonction des zones humides est peu connue du grand public :

C'est un filtre naturel à préserver, car ces zones sont des zones de transition entre le milieu terrestre et le milieu aquatique, qui leur confèrent une fonction hydraulique, une fonction épuratrice et une fonction biologique.

1. -Fonctions hydrologiques : les milieux humides sont des « éponges naturelles » qui reçoivent de l’eau, la stockent et la restituent. Régulation de l’écoulement, prévention des inondations ( caves en aval rue Victor Hugo, rue du Général de Gaulle,... )
   

1. -Fonctions physiques et biogéochimiques : elles sont aussi des « filtres naturels », les "reins" qui reçoivent des matières minérales et organiques, les emmagasinent, les transforment et/ou les retournent à l'environnement en préservant nos nappes phréatiques
   

2. -
   

3. --.Fonctions écologiques : Les conditions hydrologiques et chimiques permettent un développement extraordinaire de la vie dans les milieux humides.
   

Les Zones Humides à Verneuil :

Les zones humides sont des terrains inondés ou gorgés d'eau de façon permanente ou temporaire.

Il y a 50 ans, Verneuil était très humide, pâtures inondées l’hiver, étangs des moulins, zones marécageuses, ...

Où sont elles aujourd’hui à Verneuil ?  

Réseaux de rus, étang, peupleraie, bords de l’Oise.

Il faut en finir avec l’idée fausse qu’«on n’est pas dépourvu de zones humides à Verneuil». Elles disparaissent les unes après les autres, à grande vitesse, avec l’urbanisation galopante impulsée par les «décideurs municipaux» soucieux de complaire aux propriétaires fonciers désirant «valoriser leur patrimoine»*.

(Par «valoriser leur patrimoine»* il faut comprendre : réaliser une plus- value sur la vente de leurs terrains fonciers devenus constructibles, même au prix de la dégradation irréversible du cadre de vie individuel et collectif.

Le SAGE Nonette

Agence(s) de l'eau concernée(s)

■ Seine-Normandie

Etat d'avancement du SAGE

Première révision du SAGE

Animation

■ Structure porteuse: Syndicat Intercommunal d'étude du SAGE du bassin versant de la Nonette

Adoption définitive du projet de loi « Grenelle 2 »

30 juin 2010 (mis à jour le 8 juillet 2010) - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Ce volet législatif se décline avec la mise en oeuvre de six chantiers majeurs : la lutte contre le réchauffement climatique (dans les secteurs du bâtiment, de l’urbanisme, des transports, de la maîtrise de l’énergie…), la préservation de la biodiversité, le développement d’une agriculture durable, la prévention des risques et la protection de la santé, la mise en oeuvre d’une gestion durable des déchets, l’instauration d’une gouvernance adaptée à cette mutation écologique de notre société et de notre économie.

Le bassin de la Seine

Territoire arrosé par la Seine et ses affluents (la Marne, l'Oise, l'Yonne…), le bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands couvre une surface d'environ 100 000 km2, avec une façade maritime longue de 640 km. L'ensemble de ce territoire est marqué par sa formation géologique en pile d'assiettes aux bords relevés : au centre, le bassin sédimentaire où se prélasse la Seine ; aux extrémités, la roche plus ancienne. Recevant les vents de l'Atlantique et puissamment arrosé, le massif du Morvan fait office de château d'eau du bassin, envoyant par l'Yonne et ses affluents de quoi grossir la Seine. Celle-ci prend sa source à Saint-Germain-Source-Seine (Côte-d'Or) sur le plateau de Langres (470 mètres d'altitude) et se jette 780 km plus loin dans la Manche, près du Havre.

SAGE de la Nonette

SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

L’eau douce indispensable à notre survie et à l’équilibre de notre planète devient de par l’irresponsabilité des hommes, un bien précieux qu’il faut protéger, gérer de façon responsable ... Voici en quelques lignes un éclairage sur la manière dont est gérée l’eau du bassin de la Nonette et quelques informations sur le Shéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux ( SAGE )

Préambule :

La loi du 3 janvier 1992, impose une planification systématique et obligatoire de toutes les ressources en eau par la création de SAGE

Objectif :

Le SAGE est un projet collectif rassemblant les usagers et acteurs de l’eau pour la mise en œuvre d’une gestion raisonnée des ressources en eaux et des milieux aquatiques Son objectif est d’assurer le mise en valeur et la protection quantitative et qualitative des ressources en eaux superficielles et souterraines et des écosystèmes

Raison d’être :

La mise en place d’un SAGE sur le bassin de la Nonette à été motivé par plusieurs problèmes majeurs mis en évidence sur cette zone : La qualité déficiente des rivières et eaux souterraines, les problèmes d’inondations résultant en partie de l’urbanisation rapide et non suffisamment contrôlée d’une partie du bassin, ainsi que les nuisances liées aux ruissellements et à l’érosion des sols ;

( Commentaires : gestion irresponsable par les communes des plan d’urbanisation et utilisation intensive des sols )

Structure du SAGE :

L’étude du SAGE a débuté en mars 2003 et comprend cinq phases...

Le périmètre du SAGE de la Nonette correspond au basin versant de la Nonette et de ses deux afluents, l’Aunette et la Launette

Le bassin de la Nonette est inclus dans le bassin de Seine Normandie et est rattaché à la Direction de secteur Vallée de l’Oise de l’agence de l’eau de Seine Normandie.Le périmètre du SAGE s’étend sur 52 communes ( 46 dans l’Oise et 4 en Seine et Marne ) pour une superficie totale de 408 km2. 70 % des communes concernées par SAGE sont incluses à plus de 50% de leur superficie : Lagny le Sec est concerné pour 54% de sa superficie 7 communautés de communes sont concernés, 18 communes de la communauté du Pays de Valois appartiennent au SAGE.

Les principaux enjeux du SAGE de la Nonette

La limitation des ruissellements, de l’érosion des sols et maîtrise des risques d’inondation L’amélioration de la qualité des eaux superficielles La reconquête de la qualité des eaux souterraines et la sécurisation de l’alimentation en eaux potables Le suivi et la maîtrise des risques liés aux sites et aux sols pollués La préservation et la restauration des fonctionnalités et de la biodiversité des cours d’eau et milieux aquatiques La préservation et la mise en valeur du patrimoine écologique, paysager et historique lié à l’eau.

I ) En jeu 1 ) Ruissellement, érosion et risques d’inondations : ( REI )

- 1 ) Etat des lieux :

Les débits de crues ont augmenté de manière significative au cours des dernières décennies du fait de l’urbanisation et de l’imperméabilisation des sols, en particulier sur les communes de Dammartin-en-Goèle, Othis, Le Plessis Belleville et Lagny le Sec

L’augmentation de ces débits contribue à accroître les risques d’inondations :

Ces risques sont accentués par d’autres facteurs :

L’implantation d’habitations ou d’activités en zones inondables Un endiguement des rivières incompatible avec les débits actuels La Fragilisation des berges L’ envasement du lit des rivières

II ) Enjeu 2 ) Qualité des eaux superficielles ( QSPU )

III ) Enjeu 3 ) Qualité des eaux souterraines et sécurisation en eau potable ( AEP )

IV Enjeu 4 ) Sites et sols pollués ( POLL) Etat des lieux et actions

V : Enjeu 5 ) Gestion quantitative des eaux souterraines et superficielles ( QUANT )

VI : Enjeu 6 ) Fonctionnalité des cours d’eau et biodiversité des milieux aquatiques. ( AQUA)

VI 1 ) Etat des lieux

Bien que classées en première catégorie piscicole, la Launette, l’Aunette et le Nonette présentent une population piscicole peu diversifiée due à la mauvaise qualité des eaux et la disparition de l’habitat piscicole Concernant les zones humides associées aux rivières, elles représentent un intérêt écologique et faunistique important. Ces zones d’abreuvoir, de reproduction et de circulation de la faune sauvage. Ces zones d’échange inter-forestières ou biocoridors sont essentielles et doivent être préservées.

VI 2 ) Actions

Objectif : Restaurer et préserver les fonctionnalités des cours d’eau et la biodiversité des milieux aquatiques associés.

AQUA 1 ) Poursuivre l’entretien et la restauration des rivières et de leur lit avec des techniques compatibles avec la préservation du milieu.

-Poursuivre l’entretien de la rivière avec des techniques prenant en compte les écosystèmes -Mettre en place des dispositifs permettant d’accélérer localement la vitesse de l’eau dans les rivières et de favoriser la création de nouveaux habitats pour la faune et la flore

AQUA 2 ) Préserver les zones humides et les milieux naturels d’intérêt écologique

-Appliquer les dispositions réglementaires existantes ( NATURA 200 ) -Veiller au non remblaiement des zones humides -Favoriser le développement d’une végétation rivulaire compatible avec le fonctionnement du milieu

aquatique -Préserver les continuités écologiques majeurs ( biocoridors )

AQUA 3 ) Poursuivre les inventaires et améliorer la connaissance des milieux naturels du bassin de la Nonette.

VII : Enjeu 7 ) Patrimoine écologique, paysager et historique lié à l’eau ( PATRI )

VII 1 ) Etat des lieux

La richesse architecturale, historique et culturelle constitue un des principaux atouts du bassin versant de la Nonette, avec 7 site classés. Ces sites classés sont caractérisés et valorisés par des relations intimes avec l’eau ( Chantilly, Chaalis , Ermenonville.... ) . Une des contrainte principale pour la valorisation de ces sites est l’envasement des plans d’eau accentué par l’érosion des sols et des berges, les rejets d’assainissement et la mauvaise qualité de l’eau.

VII 2 ) Actions

Objectif : Préserver, restaurer et valoriser les paysages et le patrimoine historique et culturel.

PATRI 1 ) Préserver et mettre en valeur le patrimoine historique et culturel lié à l’eau

-Recenser et faire connaître au public la richesse du patrimoine lié à l’eau et permettre la découverte des rivières

-Favoriser la restauration et la mise en valeur du patrimoine historique lié à l’eau. -Réaliser des travaux de curage des étangs et plans d’eau -Assurer en permanence l’alimentation des plans d’eau ayant un caractère patrimonial

PATRI 2 ) Maîtriser l’impact des sites touristiques sur l’environnement et les milieux aquatiques

CONCLUSION /

Sur la base du bilan de l’état des lieux et du diagnostic global ainsi que le résultat de l’analyse des scénarios d’évolution du bassin versant, l’étude SAGE, a permis à la commission locale de l’eau ( CLE ) de fixer des objectifs et de définir une stratégie collective en vue d’une gestion cohérente et concertée des ressources en eau et des milieux aquatiques Afin de créer une dynamique sur le bassin et de mettre en œuvre dans les meilleurs délais les actions proposées, il sera fondamental qu’une structure porteuse soit créée rapidement. Ceci est en effet essentiel pour la mobilisation des acteurs du territoire et la réalisation des objectifs.

Les Zones humides, qu’est-ce que c’est ?

Les zones humides sont des terrains inondés ou gorgés d'eau de façon permanente ou temporaire La végétation, quand elle existe, y est dominée par les plantes hygrophiles.

Les services rendus gratuitement par ces espaces leur confèrent un statut « d'infrastructure naturelle».Lerôle multifonctionnel de ces zones doit être rappelé tant il est essentiel.

Pour mémoire, les zones humides de l'Oise sont de type alluvial et se situent en fond de vallées des rivières du département.

A la fois habitat où se développent de nombreuses espèces végétales et animales, les zones humides sont un élément du cycle de l'eau à la qualité de laquelle elles contribuent en agissant comme un filtre épurateur. Elles sont enfin un espace majeur pour la régulation des cours d'eau dont elles constituent des champs d'expansion naturelle des crues. A ces fonctions environnementales, il faut encore ajouter le rôle socio-économique des zones humides, en particulier au titre de l'activité touristique.

Deuxzoneshumides importantes sont répertoriées dans l'Oise et font l'objet de mesures de protection au titre du réseau Natura 2000 :

1. -la zone humide de la Moyenne Vallée de l'Oise - les marais de Sacy le Grand.
   

D'autres zones existent cependant, de plus petite taille et disséminées sur le territoire. Non inventoriées, elles ne font l'objet d'aucune protection. Or, le développement de l'urbanisation, mais aussi les modes d'exploitation agricoles ou bien encore pour ce qui concerne les zones alluviales l'activité d'extraction de granulats sont autant de menaces qui pèsent sur les zones humides. C'est le cas aujourd'hui dans l'Oise en particulier dans la vallée du Thérain pour la protection des zones humides de laquelle les services de l'Etat se mobilisent. Concrètement, toute mesure susceptible d'affecter de façon notable une zone humide (secteurs de carrières, projet d'infrastructure, extension de l'urbanisation) doit donner lieu à une analyse du site et des effets du PLU reposant sur une expertise scientifique validée par la DIREN.

http://www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/F_148_zones_humides_cle0af111.pdf

http://www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/C_95_Grenelle2_PLUbiodiversiteETressourcesnaturelles_cle786d1a-1.pdf

Quelle utilité ont les Zones humides de Verneuil :

3 fonctions essentielles :

- Fonctions hydrologiques : régulation de l’écoulement, prévention des inondations ( caves en aval rue Victor Hugo, rue du Général de Gaulle,... )

- Fonctions de filtre : nettoie l’eau et préserve nos nappes phréatiques, ...

- Fonctions de préservation de la biodiversité : animaux flore. C’est un enjeu primordial, mais non compris par les urbaniseurs à tout va.

Comment Les Zones humides sont-elles répertoriées ? Elles devraient l’être par SAGE de la Nonette ( SAGE = Shéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux ). Voir plus bas.

Sont-elles inventoriées dans le Plan Local d’Urbanisme ? Non ! une révision du PLU est indispensable .

  Trames vertes et bleues en Picardie 

Invitation à participer au 

Schéma régional de cohérence écologique de Picardie 

La loi Grenelle 2 prévoit l’élaboration, conjointement par l’État et la Région, d’un « schéma régional de cohérence écologique ». Ce schéma doit indiquer les enjeux régionaux en matière de cohérence et de continuité écologique, en fournir une cartographie et lister les actions, y compris contractuelles, mises en place pour préserver ou rendre fonctionnelles ces continuités. 

Avant d'engager formellement l’élaboration de ce schéma, une consultation des principaux acteurs concernés en région a été menée depuis cet automne, des séminaires départementaux organisés, et la réunion technique préfigurant le Comité Régional Trame verte et bleue de Picardie a eu lieu le 2 février 2012. A cette occasion, un premier bilan des attentes a été établi, avec notamment le souhait d'une large démarche de concertation et de co-construction. 

Aussi, nous vous proposons durant les mois de février et mars 2012 de prendre contact avec l'équipe projet pour lui faire part des éléments en votre possession que vous souhaiteriez porter à connaissance et qui pourraient contribuer directement à l'élaboration du SRCE Picardie tels que les éléments scientifiques de base, ou d'autres éléments pertinents :

1. •éléments de diagnostic sur la biodiversité et les continuités écologiques (données cartographiées sous SIG ou non, études bio-écologiques récentes sur un secteur donné),
   

2. •éléments de synthèse sur les enjeux socio-économique, tourisme, aménités, paysage, cadre de vie à intégrer,
   

3. •éléments méthodologiques pour l'évaluation des fonctionnalités et modélisation cartographique,
   

4. •bilan synthétique des actions individuelles ou collectives en faveur des Trames verte et bleue.
   

Plusieurs éléments ont déjà été pré-identifiés (Cf. liste pdf ci-jointe), mais nous vous proposons de les compléter et de les amender, 

par exemple en enrichissant les deux tableaux prévus à cet effet et en les retournant complétés à l'adresse suivante : contact@tvb-picardie.fr si possible avant le 15 mars 2012. 

Il s'agit en effet d'y lister soit les expériences, soit les informations disponibles avec leur qualité (métadonnée) et leurs conditions de contribution. Merci de bien vouloir joindre les fiches de métadonnées correspondantes le cas échéant.

L'équipe projet TVB en Picardie

Pour nous joindre, un contact direct avec l’équipe projet : contact@tvb-picardie.fr 

Un site dédié : http://tvb-picardie.fr/ 

Le printemps arrive, ce temps clément est bien agréable.

Le ROSO ( Regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise) invite chacun de nous à soutenir et relayer le projet des trames vertes et bleues du Schéma régional de cohérence écologique de Picardie grâce à une large démarche de concertation.

Nous souhaitons contribuer à établir une cartographie des zones humides autour du Ru Macquart et du Fossé Ste Geneviève à la Vallée.

Le début du printemps est la période de prise de vues la plus favorable car elle permet d'éviter le feuillage qui masque le sol.

Alors, comment repérer une zone humide?

- l'eau se trouve à faible profondeur,

- une végétation composée de prêle, de roseaux, de saules, d'aulnes…

- des amphibiens : grenouilles, salamandres, tritons…

- elle se trouve en lisière de ruisseau, prairie humide, roselière, marais, mares, étangs…

Pour plus d'information, voir la page de notre site : www.vernoeil.com/ZONES_HUMIDES.html

Envoyez-nous vos photos et vos commentaires ainsi que la situation géographique du site que vous avez repéré.

Vous pouvez par exemple le positionner sur le fond de carte Géoportail ci-joint

Merci de votre aide.

L'équipe de VERN'ŒiL